Lorsque l’on débute dans l’import-export, on se retrouve rapidement face à une multitude de documents exigés à chaque étape. En réalité, une bonne partie de ces documents sont des standards internationaux visant à sécuriser les échanges. En voici les principaux :
La facture commerciale
Document essentiel, la facture commerciale décrit la transaction de manière précise. Elle comprend le nom de l’acheteur et du vendeur, la description du produit ou du service, les quantités, le prix unitaire, le montant total et les conditions de paiement. C’est sur la base de cette facture que les douanes calculent les droits et taxes. Veillez à ce qu’elle soit correctement rédigée et qu’elle respecte toutes les informations demandées par le pays importateur. Ajustez par exemple la désignation douanière exacte du produit si on vous le demande.
La liste de colisage (packing list)
Aussi appelée “packing list”, ce document fournit le détail de ce que contiennent les colis ou cartons : description des articles, poids net, poids brut, dimensions, etc. Il facilite les opérations de manutention, de contrôle et d’entreposage. Les transporteurs et les douaniers utilisent régulièrement la liste de colisage pour vérifier la conformité entre ce qui est annoncé et ce qui est expédié. Indiquez-y toujours des références claires, et assurez-vous que tout corresponde exactement au contenu de vos envois.
Le certificat d’origine
Ce document atteste de la provenance géographique de la marchandise. Il peut être exigé par la douane du pays destinataire pour déterminer le taux de droit de douane à appliquer, en fonction d’accords bilatéraux ou de préférences tarifaires. Généralement, il est délivré par la Chambre de commerce du pays d’origine. Le certificat d’origine est crucial si vous voulez profiter pleinement d’avantages douaniers : par exemple, un accord particulier peut abaisser le taux de droit de douane à 0 % si la marchandise est originaire d’une zone spécifique.
Le connaissement (Bill of Lading pour le maritime, Airway Bill pour l’aérien)
Le Bill of Lading (B/L) est un contrat de transport maritime qui officialise la prise en charge de la marchandise par la compagnie de transport. Il comporte les principales informations sur l’expéditeur, le destinataire, la nature des marchandises, leur poids, leur volume et les ports d’embarquement ou de débarquement. C’est un document crucial pour prouver la propriété de la cargaison à un instant précis et il peut servir de titre de propriété négociable. Pour le transport aérien, on utilise l’Airway Bill (AWB), qui joue un rôle similaire.
L’assurance transport
Il n’existe pas à proprement parler de “document” unique appelé assurance transport, mais vous devrez fournir la preuve de l’existence d’une police d’assurance couvrant les risques liés au transport de la marchandise (vol, casse, avarie, etc.). Cette assurance est souvent souscrite via un courtier ou directement par le commissionnaire de transport. Veillez à vérifier les risques couverts, le niveau de garantie et les exclusions pour éviter les mauvaises surprises. Dans certains contrats import-export, il est spécifié qu’une partie (exportateur ou importateur) doit absolument prendre en charge l’assurance en fonction des Incoterms convenus.